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Cartothèque

Un investissement important est nécessaire pour réaliser ou actualiser ces cartes. Les recettes liées à la cession de ces cartes sont donc essentielles pour permettre leurs financements.
Toute reproduction ou adaptation, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, même partielle, est donc interdite.(loi n°92957)

La possession d’une carte d’orientation n’implique pas un droit d’accès permanent. Une autorisation doit être demandée aux propriétaires des terrains traversés.

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